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Photos Paradis
LICENCE : CONDITIONS D'UTILISATION ET OBLIGATIONS
Questions :
# Contrat de licence
de l'utilisateur final
# Le copyright et l'utilisation de nos images
#
Garanties et exclusions
# Utilisation contraire ou illégale
#
Obligations des Membres
Reponses :
# Contrat de licence de
l'utilisateur final :
Le site "Photos Paradis",
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documentation en-ligne ou électronique et toute copie et tout produit
dérivé de ce site sont la propriété exclusive de Photos Paradis™ Studio.
Ce site fait l’objet d’une concession de licence et non d’une vente.
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limités et non exclusifs pour télécharger, et utiliser les photos
uniquement dans le cadre privé et personnel.
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préalable de Photos Paradis™
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Ce présent contrat touche aussi
tout titre, code informatique, thème, objet, concept, animation, son,
composition musicale, effet sonore ou visuel.
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Le copyright et l'utilisation de nos images :
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celles de nos partenaires, sont la propriété exclusive de Photos Paradis™ Studio.
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fins commerciales ou non commerciales n'est autorisée:
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- Photos Paradis™
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responsabilité en cas d'utilisation non conforme aux présentes
conditions. Photos Paradis
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pour des dommages, directs ou indirects, causés par l'utilisation non
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Utilisation contraire ou illégale :
L'utilisateur s'engage à ne
pas tirer avantage d'une faille technique, pour lui-même ou pour un
tiers, de quelque manière que cela soit. De même, il s'engage à avertir
immédiatement Photos Paradis™
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erreur dans le site ou tout autre service.
L'utilisateur s'engage à
ne pas créer, utiliser, diffuser tout information non distribué par Photos Paradis Studio et pouvant
servir à modifier les caractéristiques
de son compte ou de celui d'un tiers, risquant de porter atteinte aux
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intérêts de Photos Paradis™
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De même, toute utilisation d'un
compte contraire aux lois françaises et européennes entraîne la
suppression automatique du compte sans préavis. L'utilisateur s'engage à
informer Photos Paradis™ Studio
s'il a connaissance de tels agissements. Photos Paradis™ Studio se réserve le droit de poursuivre
en justice les
contrevenants.
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# Obligations des
Membres :
Le Membre s'engage à ne pas utiliser le Site, les
Produits et Services dans l'objectif de porter atteinte aux intérêts de Photos Paradis™ Studio, ou de ses
partenaires. Il s'engage également à ne
pas permettre à ce que des tiers utilisent son compte de Membre et
prendra toute mesure afin d'éviter qu'un tiers puisse accéder à son
compte, même à son insu. Dans tous les cas, la responsabilité du Membre
est engagée.
La suspension ou la suppression d'un compte pour les
raisons invoquées ci-dessus ne pourra donner lieu à aucun dédommagement.
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